Marque expirée - Marque en non vigueur

La Planche Baillarguoise
Mairie de Baillargues collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3536333
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2017
La Planche Baillarguoise de Mairie de Baillargues

Présentation de la marque La Planche Baillarguoise

Déposée le 6 novembre 2007 par Mairie de BaillarguesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Planche Baillarguoise »

Le déposant est Mairie de BaillarguesTODO domicilié(e) Place du 14 juillet,34671 BAILLARGUES - 34671 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Baillargues domicilié(e) Place du 14 juillet,34671 BAILLARGUES - 34671 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Planche Baillarguoise est expirée depuis le 6 novembre 2017.

Mairie de Baillargues a également déposé les autres marques suivantes : Labour est dans le pré Baillargues concours de labour


Mairie de Baillargues collectivité territoriale - Place du 14 juillet,34671 BAILLARGUES - 34671 - France


Mairie de Baillargues - Place du 14 juillet,34671 BAILLARGUES - 34671 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Planche en Polyéthylène Haute Densité servant de barricade de protection dans les arènes.