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Marques déposées par MAIRIE D'UZES
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TALENTS D'UZES PATRIMOINE et TRADITION TALENTS D'UZES CREATION ET TRADITION TALENTS D'UZES ARTS PLASTIQUES ET TRADITION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TALENTS D'UZES PATRIMOINE et TRADITION TALENTS D'UZES CREATION ET TRADITION TALENTS D'UZES ARTS PLASTIQUES ET TRADITION
MAIRIE D'UZES, COLLECTIVITE TERRITORIAL
OFFICE MUNICIPAL DE LA CULTURE, COLLECTIVITE TERRITORIAL

Numéro de dépôt :
3666326
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TALENTS D\'UZES PATRIMOINE et TRADITION TALENTS D\'UZES CREATION ET TRADITION TALENTS D\'UZES ARTS PLASTIQUES ET TRADITION de MAIRIE D\'UZES

Présentation de la marque TALENTS D'UZES PATRIMOINE et TRADITION TALENTS D'UZES CREATION ET TRADITION TALENTS D'UZES ARTS PLASTIQUES ET TRADITION

Déposée le 23 juillet 2009 par MAIRIE D'UZES et OFFICE MUNICIPAL DE LA CULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TALENTS D'UZES PATRIMOINE et TRADITION TALENTS D'UZES CREATION ET TRADITION TALENTS D'UZES ARTS PLASTIQUES ET TRADITION »

Les déposants sont MAIRIE D'UZES, COLLECTIVITE TERRITORIAL domicilié(e) BP 71103 - 30701 - UZES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 et OFFICE MUNICIPAL DE LA CULTURE, COLLECTIVITE TERRITORIAL domicilié(e) BP 71103 - 30701 - UZES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MUNICIPAL DE LA CULTURE domicilié(e) BP 71103 - 30701 - UZES CEDEX - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 15 16 18 19 20 24 25 26 27 28 35 40 41


MAIRIE D'UZES, COLLECTIVITE TERRITORIAL - BP 71103 - 30701 - UZES CEDEX - France - SIREN 2

OFFICE MUNICIPAL DE LA CULTURE, COLLECTIVITE TERRITORIAL - BP 71103 - 30701 - UZES CEDEX - France - SIREN 3


OFFICE MUNICIPAL DE LA CULTURE - BP 71103 - 30701 - UZES CEDEX - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet total n°521602 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; vannerie ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; velours ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; cravates ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; passementerie ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; carpettes ;

Jeux, jouets ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Couture ; imprimerie ; services de gravure ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ;

Activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.