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Marques déposées par MAIRIE d'ORLEANS
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ORLÉANS, Côté LOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORLÉANS, Côté LOIRE
MAIRIE d'ORLEANS

Numéro de dépôt :
3169608
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2012
ORLÉANS, Côté LOIRE de MAIRIE d\'ORLEANS

Présentation de la marque ORLÉANS, Côté LOIRE

Déposée le 3 juin 2002 par MAIRIE d'ORLEANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORLÉANS, Côté LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est MAIRIE d'ORLEANS domicilié(e) Place de l'Etape, SIRET : 30150256300010,45040 ORLEANS Cedex 1 - 45040 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE d'ORLEANS Direction de l'Action Culturelle domicilié(e) Place de l'Etape,45040 ORLEANS cedex 1 - 45040 - France.

La marque ORLÉANS, Côté LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLÉANS, Côté LOIRE est expirée depuis le 3 juin 2012.

MAIRIE d'ORLEANS a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRES DE LOIRE ORLEANS , FESTI VOILES DE LOIRE ORLEANS , Animations des quais , L'OR DE LOIRE ORLEANS , LES FLUVIALES d'ORLEANS , MEMOIRE DE LOIRE ORLEANS , Made in Orléans , HISTOIRE DE LOIRE ORLEANS


MAIRIE d'ORLEANS - Place de l'Etape, SIRET : 30150256300010,45040 ORLEANS Cedex 1 - 45040 - France


MAIRIE d'ORLEANS Direction de l'Action Culturelle - Place de l'Etape,45040 ORLEANS cedex 1 - 45040 - France


Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet partiel n°364282 - Publication au BOPI 2003-01-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Télécommunications. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordements par télécommunication à un réseau informatique mondial. Papier - carton.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.