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Marques déposées par MAIRIE d'ORLEANS
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HISTOIRE DE LOIRE ORLEANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISTOIRE DE LOIRE ORLEANS
MAIRIE d'ORLEANS

Numéro de dépôt :
3155703
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2012
HISTOIRE DE LOIRE ORLEANS de MAIRIE d\'ORLEANS

Présentation de la marque HISTOIRE DE LOIRE ORLEANS

Déposée le 12 mars 2002 par MAIRIE d'ORLEANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HISTOIRE DE LOIRE ORLEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est MAIRIE d'ORLEANS domicilié(e) Place de l'ETAPE, SIRET 30150256300010,45040 ORLEANS Cedex 1 - 45040 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE D'ORLEANS domicilié(e) Direction de l'Action culturelle, PLACE de L'ETAPE,45040 ORLEANS - 45040 - France.

La marque HISTOIRE DE LOIRE ORLEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRE DE LOIRE ORLEANS est expirée depuis le 12 mars 2012.

MAIRIE d'ORLEANS a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRES DE LOIRE ORLEANS , FESTI VOILES DE LOIRE ORLEANS , Animations des quais , L'OR DE LOIRE ORLEANS , LES FLUVIALES d'ORLEANS , MEMOIRE DE LOIRE ORLEANS , Made in Orléans , ORLÉANS, Côté LOIRE


MAIRIE d'ORLEANS - Place de l'ETAPE, SIRET 30150256300010,45040 ORLEANS Cedex 1 - 45040 - France


MAIRIE D'ORLEANS - Direction de l'Action culturelle, PLACE de L'ETAPE,45040 ORLEANS - 45040 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Télécommunications Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par Télécommunication à un réseau informatique mondial. Organisation par la ville d'Orléans d'un festival consacré à l'Histoire

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.