Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMPUS URBAIN IVRY-SUR-SEINE
MAIRIE D'IVRY SUR SEINE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3825332
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2021
CAMPUS URBAIN IVRY-SUR-SEINE de MAIRIE D\'IVRY SUR SEINE

Présentation de la marque CAMPUS URBAIN IVRY-SUR-SEINE

Déposée le 15 avril 2011 par MAIRIE D'IVRY SUR SEINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMPUS URBAIN IVRY-SUR-SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est MAIRIE D'IVRY SUR SEINETODO domicilié(e) 00 esplanade G MARRANE - 94205 - IVRY-SUR-SEINE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 400 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE D'IVRY SUR SEINE domicilié(e) 00 esplanade G MARRANE - 94205 - IVRY-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque CAMPUS URBAIN IVRY-SUR-SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825332.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPUS URBAIN IVRY-SUR-SEINE est expirée depuis le 15 avril 2021.

MAIRIE D'IVRY SUR SEINE a également déposé les autres marques suivantes : IVRY MA VILLE , La Manufacture des OEillets , SALON du LIVRE d'HISTOIRE des SCIENCES et des TECHNIQUES–


MAIRIE D'IVRY SUR SEINE, Collectivité territoriale - 00 esplanade G MARRANE - 94205 - IVRY-SUR-SEINE Cedex - France - SIREN 219400413


MAIRIE D'IVRY SUR SEINE - 00 esplanade G MARRANE - 94205 - IVRY-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 30 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654888 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Gérance de biens immobiliers ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.