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Marques déposées par Mairie d'Epinal entreprise publique
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Citéclic la lettre d'information électronique de la ville d'Epinal
Marque expirée - Marque en non vigueur

Citéclic la lettre d'information électronique de la ville d'Epinal
Mairie d'Epinal entreprise publique

Numéro de dépôt :
3498713
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2017
Citéclic la lettre d\'information électronique de la ville d\'Epinal de Mairie d\'Epinal entreprise publique

Présentation de la marque Citéclic la lettre d'information électronique de la ville d'Epinal

Déposée le 13 avril 2007 par Mairie d'Epinal entreprise publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Citéclic la lettre d'information électronique de la ville d'Epinal »

Le déposant est Mairie d'Epinal entreprise publique domicilié(e) 9 Rue Général Leclerc,88000 EPINAL - 88000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie d'Epinal domicilié(e) 9 Rue Général Leclerc,88000 EPINAL - 88000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Citéclic la lettre d'information électronique de la ville d'Epinal est expirée depuis le 13 avril 2017.


Mairie d'Epinal entreprise publique - 9 Rue Général Leclerc,88000 EPINAL - 88000 - France


Mairie d'Epinal - 9 Rue Général Leclerc,88000 EPINAL - 88000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Lettre d'informations (type “ news letter ”) à destination des internautes qui en font la demande sur le site Internet de la ville d'Epinal.

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.