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Marques déposées par Mairie d'Enghien-les-Bains Régie municipale
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BAINS NUMÉRIQUES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BAINS NUMÉRIQUES
Mairie d'Enghien-les-Bains Régie municipale
DOMINIQUE ROLAND
CENTRE DES ARTS

Numéro de dépôt :
3399472
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BAINS NUMÉRIQUES de Mairie d\'Enghien-les-Bains Régie municipale

Présentation de la marque BAINS NUMÉRIQUES

Déposée le 12 décembre 2005 par Mairie d'Enghien-les-Bains Régie municipale, DOMINIQUE ROLAND, CENTRE DES ARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAINS NUMÉRIQUES »

Les déposants sont Mairie d'Enghien-les-Bains Régie municipale domicilié(e) 57 rue du général de Gaulle,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France, DOMINIQUE ROLAND domicilié(e) 12-16 rue de la Libération,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France, CENTRE DES ARTS domicilié(e) 12-16 rue de la Libération,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE ROLAND domicilié(e) 12-16 rue de la Libération,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mairie d'Enghien-les-Bains Régie municipale - 57 rue du général de Gaulle,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France

DOMINIQUE ROLAND - 12-16 rue de la Libération,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France

CENTRE DES ARTS - 12-16 rue de la Libération,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France


DOMINIQUE ROLAND - 12-16 rue de la Libération,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France


Inscription le 19 juin 2006 - Rejet total n°435619 - Publication au BOPI 2006-06-19

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;