Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AVIGNON
Numéro de dépôt :
1386591
Date de dépôt :
06/11/1985
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
06/11/1995
Présentation de la marque AVIGNON
Déposée le 6 novembre 1985 par MAIRIE D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « AVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386591.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIGNON est expirée depuis le 6 novembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22