Marque expirée - Marque en non vigueur
LES FORUMS D'ARLES
Numéro de dépôt :
3439076
Date de dépôt :
09/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2016
Présentation de la marque LES FORUMS D'ARLES
Déposée le 9 mai 2006 par MAIRIE D'ARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FORUMS D'ARLES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FORUMS D'ARLES est expirée depuis le 9 mai 2016.
MAIRIE D'ARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32