Marque expirée - Marque en non vigueur
DROLES DE NOËLS
Numéro de dépôt :
3439083
Date de dépôt :
09/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2016
Présentation de la marque DROLES DE NOËLS
Déposée le 9 mai 2006 par MAIRIE D'ARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DROLES DE NOËLS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROLES DE NOËLS est expirée depuis le 9 mai 2016.
MAIRIE D'ARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32