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Marques déposées par Mairie d'AnnotTODO
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ANNOT A BLOC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANNOT A BLOC
Mairie d'Annot, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4123399
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/09/2024
ANNOT A BLOC de Mairie d\'Annot

Présentation de la marque ANNOT A BLOC

Déposée le 30 septembre 2014 par Mairie d'AnnotTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ANNOT A BLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est Mairie d'AnnotTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, grand place du marché, BP 54 - 04240 - ANNOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie d'Annot, M. david andré domicilié(e) Hôtel de Ville, grand place du marché, BP 54 - 04240 - ANNOT - France.

La marque ANNOT A BLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNOT A BLOC arrivera à expiration en date du 30 septembre 2024.


Mairie d'Annot, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville, grand place du marché, BP 54 - 04240 - ANNOT - France


Mairie d'Annot, M. david andré - Hôtel de Ville, grand place du marché, BP 54 - 04240 - ANNOT - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition.