Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BIO GOURMAND
Mme MAIRE Nadine, agissant au nom et pour le compte de la SARL LE BIO GOURMAND

Numéro de dépôt :
96646582
Date de dépôt :
16/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2006

Présentation de la marque LE BIO GOURMAND

Déposée le 16 octobre 1996 par madame MAIRE Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BIO GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est madame MAIRE Nadine domicilié(e) en formation, 2 Rue de MAINVAUX E4, 54130 ST MAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nadine MAIRE - France.

La marque LE BIO GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646582.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BIO GOURMAND est expirée depuis le 16 octobre 2006.


Mme MAIRE Nadine, agissant au nom et pour le compte de la SARL LE BIO GOURMAND - en formation, 2 Rue de MAINVAUX E4, 54130 ST MAX - France


Nadine MAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Substance diététique à usage médical, aliments pour bébé - Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Café, thé, riz, cacao, sucre, tapioca, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices - Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique, ou élaborés à partir de l'agriculture biologique. Fruits et légumes frais - Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.