CHATEAU D APREMONT SAVOIE
Présentation de la marque CHATEAU D APREMONT SAVOIE
Déposée le 4 novembre 1977 par MAIRE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « CHATEAU D APREMONT SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATEAU D APREMONT SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU D APREMONT SAVOIE est expirée depuis le 4 novembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026
Inscription - Transmission de propriété n°25925 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°25926 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°129743 - Publication au BOPI