Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAPINE STOP
MAIRE Henri Gérard Jean

Numéro de dépôt :
3172192
Date de dépôt :
03/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2012
RAPINE STOP de MAIRE Henri Gérard Jean

Présentation de la marque RAPINE STOP

Déposée le 3 juillet 2002 par MAIRE Henri Gérard Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAPINE STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est MAIRE Henri Gérard Jean domicilié(e) 4 rue du Coteau,94230 Cachan - 94230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRE Henri Gérard Jean domicilié(e) 4 rue du Coteau,94230 CACHAN - 94230 - France.

La marque RAPINE STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPINE STOP est expirée depuis le 3 juillet 2012.


MAIRE Henri Gérard Jean - 4 rue du Coteau,94230 Cachan - 94230 - France


MAIRE Henri Gérard Jean - 4 rue du Coteau,94230 CACHAN - 94230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Dispositif électronique destiné à éduquer et à conditionner un animal.