Marque enregistrée - Marque en non vigueur

divan des divas
Mme. maire françoise auguet

Numéro de dépôt :
3927837
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/06/2022
divan des divas de maire françoise auguet

Présentation de la marque divan des divas

Déposée le 18 juin 2012 par madame maire françoise auguet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « divan des divas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est madame maire françoise auguet domicilié(e) villa, 16 rue vautrin, 10508 - 98805 - Noumea - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. maire françoise auguet domicilié(e) villa, 16 rue vautrin, 10508 - 98805 - Noumea - France.

La marque divan des divas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque divan des divas est expirée depuis le 18 juin 2022.


Mme. maire françoise auguet - villa, 16 rue vautrin, 10508 - 98805 - Noumea - France


Mme. maire françoise auguet - villa, 16 rue vautrin, 10508 - 98805 - Noumea - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.