Déposée le 11 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAINURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAINURE domicilié(e) Avenue de la Déportation, BP 122,26103 ROMANS SUR ISERE - 26103 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 542 946 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis MERCIER MAINURE domicilié(e) Avenue de la Déportation, BP 122,26103 ROMANS SUR ISERE - 26103 - France.
La marque LE CHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAINURE SARL - Avenue de la Déportation, BP 122,26103 ROMANS SUR ISERE - 26103 - France - SIREN 479542946
Monsieur Denis MERCIER MAINURE - Avenue de la Déportation, BP 122,26103 ROMANS SUR ISERE - 26103 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Véhicules. Caravanes. Remorques. Constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques. Exploitation de parcs résidentiels de loisir. Hébergements temporaires. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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