Déposée le 12 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAINTENANCE PROPRETE NATURELLEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GREEN LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-25 du 19 juin 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAINTENANCE PROPRETE NATURELLEMENT domicilié(e) ZAE 2000, LOCAL 12, 6 RUE THEODORE DROUHET - 97420 - LE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 080 910 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. REBUT HERVE domicilié(e) ZAE 2000, LOCAL 12, 6 RUE THEODORE DROUHET - 97420 - LE PORT - France.
La marque GREEN LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3650396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAINTENANCE PROPRETE NATURELLEMENT, SARL - ZAE 2000, LOCAL 12, 6 RUE THEODORE DROUHET - 97420 - LE PORT - France - SIREN 498080910
M. REBUT HERVE - ZAE 2000, LOCAL 12, 6 RUE THEODORE DROUHET - 97420 - LE PORT - France
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2019 n°2712689 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-04-15
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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