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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAINS LIBRES
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OCCASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCASE
MAINS LIBRES S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94518458
Date de dépôt :
28/04/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2004

Présentation de la marque OCCASE

Déposée le 28 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAINS LIBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAINS LIBRES domicilié(e) 6 RUE DE L'ARQUEBUSE, 68100 MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRONEAU FREDERIC - France.

La marque OCCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCASE est expirée depuis le 28 avril 2004.

MAINS LIBRES a également déposé les autres marques suivantes : DUNK


MAINS LIBRES S.A.R.L. - 6 RUE DE L'ARQUEBUSE, 68100 MULHOUSE - France


DRONEAU FREDERIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

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