Déposée le 6 juin 1996 par madame MAINGUENEAU Patricia et monsieur FAUGERE Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHAUFFAGE N 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-29 du 19 juillet 1996.
Les déposants sont madame MAINGUENEAU Patricia domicilié(e) 7, rue de la République, 33400 TALENCE - France et monsieur FAUGERE Thierry domicilié(e) 4, rue Briand, 33000 BORDEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MAINGUENEAU PATRICIA - France.
La marque CHAUFFAGE N 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme MAINGUENEAU Patricia - 7, rue de la République, 33400 TALENCE - France
Mr FAUGERE Thierry - 4, rue Briand, 33000 BORDEAUX - France
Mme MAINGUENEAU PATRICIA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47
Inscription le 6 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358592 - Publication au BOPI 2002-11-06
Inscription le 7 mars 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296570 - Publication au BOPI 2000-03-07
Inscription le 21 décembre 1999 - Concession de licence n°292214 - Publication au BOPI 1999-12-21
Inscription le 19 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293694 - Publication au BOPI 2000-01-19
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
Appareils et instruments électriques pour la conduite la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique Appareils de chauffage, de réfrigération, et de ventilation
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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