Déposée le 2 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) MAINE PEILLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOTRANS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAINE PEILLEX domicilié(e) Les Grandes Teppes,74550 PERRIGNIER (dossier no 2337391) - 74550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 980 473 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet OUTIN GAUDIN & Associés représenté par Me BOISSEAU CHARTRAIN, avocat associé domicilié(e) Boulevard des Grands Bouessays,53960 BONCHAMP (dossier no 2337391) - 53960 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOTRANS est expirée depuis le 2 avril 2017.
MAINE PEILLEX Société Anonyme - Les Grandes Teppes,74550 PERRIGNIER (dossier no 2337391) - 74550 - France - SIREN 795980473
Cabinet OUTIN GAUDIN & Associés représenté par Me BOISSEAU CHARTRAIN, avocat associé - Boulevard des Grands Bouessays,53960 BONCHAMP (dossier no 2337391) - 53960 - France
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2007 n°2337391 - Publication au BOPI 2007-03-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37
Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19
Inscription le 8 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531603 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-08
Matériaux de construction métalliques, notamment profilés, plaques, panneaux, pièces moulées ou extrudées. Profilés, plaques, panneaux, pièces moulées ou extrudées, en matières plastiques. Matériaux de construction non métalliques, notamment profilés, plaques, panneaux, pièces moulées ou extrudées
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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