Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAINE HYDRAULIQUE
"SARL MAINE HYDRAULIQUE BELOIR"

Numéro de dépôt :
93486990
Date de dépôt :
06/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2003

Présentation de la marque MAINE HYDRAULIQUE

Déposée le 6 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAINE HYDRAULIQUE BELOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAINE HYDRAULIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAINE HYDRAULIQUE BELOIR domicilié(e) Rue Copernic - Zone Industrielle "Les Morandières", 53810 CHANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 779 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEILS JURIDIQUES DE L'OUEST - France.

La marque MAINE HYDRAULIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAINE HYDRAULIQUE est expirée depuis le 6 octobre 2003.


"SARL MAINE HYDRAULIQUE BELOIR" - Rue Copernic - Zone Industrielle "Les Morandières", 53810 CHANGE - France - SIREN 328779459


CONSEILS JURIDIQUES DE L'OUEST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Flexibles métalliques Composants assurant la circulation et la régulation des fluides, destinés aux véhicules industriels, aux machines agricoles, aux machines de travaux publics, et aux machines industrielles Flexibles non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.