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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAINE AUTOMOBILES LAVAL
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ZERO KIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZERO KIL
MAINE AUTOMOBILES LAVAL, SARL

Numéro de dépôt :
3870349
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2021
ZERO KIL de MAINE AUTOMOBILES LAVAL

Présentation de la marque ZERO KIL

Déposée le 14 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAINE AUTOMOBILES LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZERO KIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAINE AUTOMOBILES LAVAL domicilié(e) 0 RUE BERNARD PALISSY - 53960 - BONCHAMP LES LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAINE AUTOMOBILES LAVAL domicilié(e) 0 RUE BERNARD PALISSY - 53960 - BONCHAMP LES LAVAL - France.

La marque ZERO KIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO KIL est expirée depuis le 14 novembre 2021.


MAINE AUTOMOBILES LAVAL, SARL - 0 RUE BERNARD PALISSY - 53960 - BONCHAMP LES LAVAL - France


MAINE AUTOMOBILES LAVAL - 0 RUE BERNARD PALISSY - 53960 - BONCHAMP LES LAVAL - France


Republication pour erratum - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Errata de la publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques.