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Marques déposées par Mainbourg Eric
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Les Caves d'Affinage de Savoie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Caves d'Affinage de Savoie
Mainbourg Eric, Agissant pour le compte de la société Les Caves d'affinage de Savoie en cours de formation

Numéro de dépôt :
3837066
Date de dépôt :
07/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2021
Les Caves d\'Affinage de Savoie de Mainbourg Eric

Présentation de la marque Les Caves d'Affinage de Savoie

Déposée le 7 juin 2011 par Mainbourg Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Caves d'Affinage de Savoie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est Mainbourg Eric, Agissant pour le compte de la société Les Caves d'affinage de Savoie en cours de formation domicilié(e) - 73730 - ROGNAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mainbourg Eric domicilié(e) Le Char - 73540 - ESSERTS-BLAY - France.

La marque Les Caves d'Affinage de Savoie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Caves d'Affinage de Savoie est expirée depuis le 7 juin 2021.


Mainbourg Eric, Agissant pour le compte de la société Les Caves d'affinage de Savoie en cours de formation - 73730 - ROGNAIX - France


Mainbourg Eric - Le Char - 73540 - ESSERTS-BLAY - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575741 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Oeufs, lait.