Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALGUE MARINE
MAIMBOURG CATHERINE
GUMIEL FABRICE

Numéro de dépôt :
93479094
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2003

Présentation de la marque ALGUE MARINE

Déposée le 28 juillet 1993 par MAIMBOURG CATHERINE et GUMIEL FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALGUE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Les déposants sont MAIMBOURG CATHERINE, domicilié(e) RESIDENCE LES OLIVIERS B CHEMIN DE LA PEYREGOUE, 06600 ANTIBES - France et GUMIEL FABRICE, domicilié(e) 4 AVENUE ZIEM, 06800 CAGNES/MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIMBOURG CATHERINE - France.

La marque ALGUE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALGUE MARINE est expirée depuis le 28 juillet 2003.


MAIMBOURG CATHERINE - RESIDENCE LES OLIVIERS B CHEMIN DE LA PEYREGOUE, 06600 ANTIBES - France

GUMIEL FABRICE - 4 AVENUE ZIEM, 06800 CAGNES/MER - France


MAIMBOURG CATHERINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Installations sanitaires de distribution d'eau et de production vapeur à savoir: baignoires lavabos bidets WC éviers receveurs douches appareils chauffage carrelage meubles de salle de bains miroirs

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.