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Marques déposées par l'association loi 1901 Mailly-Castelloise d'Entraide
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Projet Hippocampe
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Projet Hippocampe
Association Mailly-Castelloise d'Entraide, association

Numéro de dépôt :
4278521
Date de dépôt :
08/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2026
Projet Hippocampe de Mailly-Castelloise d\'Entraide

Présentation de la marque Projet Hippocampe

Déposée par voie électronique le 8 juin 2016 par l'association loi 1901 Mailly-Castelloise d'Entraide auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Projet Hippocampe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Mailly-Castelloise d'Entraide domicilié(e) 6 boulevard du Nord - 89660 - MAILLY LE CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AME Résidence Club Grégoire Direz, Mme. Corinne FAUCONNIER domicilié(e) 6 Boulevard du Nord - 89660 - MAILLY LE CHATEAU - France.

La marque Projet Hippocampe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Projet Hippocampe arrivera à expiration en date du 8 juin 2026.


Association Mailly-Castelloise d'Entraide, association - 6 boulevard du Nord - 89660 - MAILLY LE CHATEAU - France


AME Résidence Club Grégoire Direz, Mme. Corinne FAUCONNIER - 6 Boulevard du Nord - 89660 - MAILLY LE CHATEAU - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Hébergement temporaire ; services de maisons de retraite pour personnes âgées .