Déposée le 24 novembre 2013 par monsieur MAILLOU Yannick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MOD IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est monsieur MAILLOU Yannick domicilié(e) 108 rue de Barilleau - 79260 - LA CRECHE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAILLOU Yannick domicilié(e) 108 rue de Barilleau - 79260 - LA CRECHE - France.
La marque MOD IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049450.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD IN FRANCE est expirée depuis le 24 novembre 2023.
M. MAILLOU Yannick - 108 rue de Barilleau - 79260 - LA CRECHE - France
M. MAILLOU Yannick - 108 rue de Barilleau - 79260 - LA CRECHE - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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