Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MAILLOT
MAILLOT PHILIPPE

Numéro de dépôt :
1550410
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
06/09/1999

Présentation de la marque DOMAINE MAILLOT

Déposée le 6 septembre 1989 par MAILLOT PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE MAILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAILLOT PHILIPPE, domicilié(e) LE CHARNAY, 69430 BEAUJEU - France.

La marque DOMAINE MAILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MAILLOT est expirée depuis le 6 septembre 1999.

MAILLOT PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CROIX CHARNAY , DOMAINE MAILLOT


MAILLOT PHILIPPE - LE CHARNAY, 69430 BEAUJEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Vin A.O.C. Beaujolais Villages provenant de l'exploitation désignée: Domaine Maillot