Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MAILLOT
MAILLOT Philippe

Numéro de dépôt :
1117361
Date de dépôt :
26/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône

Présentation de la marque DOMAINE MAILLOT

Déposée le 26 septembre 1979 par MAILLOT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « DOMAINE MAILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAILLOT Philippe, domicilié(e) le Charnay 69430 BEAUJEU. - France.

La marque DOMAINE MAILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE MAILLOT est expirée depuis le 26 septembre 1989.

MAILLOT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CROIX CHARNAY , DOMAINE MAILLOT


MAILLOT Philippe - le Charnay 69430 BEAUJEU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029

Vins Beaujolais Villages.