Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMAREL "LES ONDES MAURICIENNES"
MAILLIET Jean-Claude, François

Numéro de dépôt :
93449633
Date de dépôt :
06/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2003

Présentation de la marque CHAMAREL "LES ONDES MAURICIENNES"

Déposée le 6 janvier 1993 par MAILLIET Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMAREL "LES ONDES MAURICIENNES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est MAILLIET Jean-Claude, François, domicilié(e) 26, rue des Moulins, 78290 Croissy-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude MAILLIET - France.

La marque CHAMAREL "LES ONDES MAURICIENNES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMAREL "LES ONDES MAURICIENNES" est expirée depuis le 6 janvier 2003.

MAILLIET Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : OFFICE DES REVUES FRANCE-ISLIENNES "ORFI"


MAILLIET Jean-Claude, François - 26, rue des Moulins, 78290 Croissy-sur-Seine - France


Jean Claude MAILLIET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Papeterie Produits de l'imprimerie Articles pour reliure Distribution de journaux Edition de livres, de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.