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Marques déposées par monsieur MAILLEY André
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AM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AM
Monsieur MAILLEY André

Numéro de dépôt :
96630447
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2006

Présentation de la marque AM

Déposée le 18 juin 1996 par monsieur MAILLEY André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est monsieur MAILLEY André domicilié(e) 17, Rue Joliot Curie, 52800 NOGENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MAILLEY André - France.

La marque AM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AM est expirée depuis le 18 juin 2006.

MAILLEY André a également déposé les autres marques suivantes : Groupement pour les Arts de la Table "G.A.T." , HOLM


Monsieur MAILLEY André - 17, Rue Joliot Curie, 52800 NOGENT - France


Monsieur MAILLEY André - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 25 août 1998 - Rejet partiel n°260803 - Publication au BOPI 1998-08-25

Inscription le 16 septembre 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°242843 - Publication au BOPI 1997-09-16

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Rasoirs Appareils et instruments chirurgicaux médicaux Articles orthopédiques Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : - ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux ou en plaqué - vaisselle en métaux précieux ou en plaqué - couverts de table et de service en métaux précieux ou en plaqué - coupes, vases, timbales, coquetiers, ronds de serviette, bougeoirs, chandeliers, boîtes, cendriers. - plats et plateaux à usage domestique.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.