Marque expirée - Marque en non vigueur

SERIE GRAFFIC
MAILLET VETEMENTS PUBLICITAIRES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1376528
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2016
SERIE GRAFFIC de MAILLET VETEMENTS PUBLICITAIRES

Présentation de la marque SERIE GRAFFIC

Déposée le 11 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) MAILLET VETEMENTS PUBLICITAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERIE GRAFFIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAILLET VETEMENTS PUBLICITAIRES domicilié(e) 111, avenue de Soulac,33320 LE TAILLAN MEDOC (dossier no 2314097) - 33320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 752 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2314097) - 33300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SERIE GRAFFIC est expirée depuis le 11 juillet 2016.


MAILLET VETEMENTS PUBLICITAIRES Société Anonyme - 111, avenue de Soulac,33320 LE TAILLAN MEDOC (dossier no 2314097) - 33320 - France - SIREN 328752233


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2314097) - 33300 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2006 n°2314097 - Publication au BOPI 2006-05-05

Renouvellement sans limitation n°2065395 - Publication au BOPI 1996-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 25 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°355183 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355184 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 2 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382630 - Publication au BOPI 2003-12-02

Inscription le 4 mars 1996 - Changement de nature juridique; Changement de dénomination n°198542 - Publication au BOPI 1996-03-04

Vêtements, articles textiles servant à l'habillement, à la publicité, au sport, aux activités de loisirs et à la décoration.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].