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Marques déposées par monsieur MAILLET PIERRE
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Domaine de La Jobeline
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de La Jobeline
M. MAILLET PIERRE

Numéro de dépôt :
4130348
Date de dépôt :
31/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/10/2024
Domaine de La Jobeline de MAILLET PIERRE

Présentation de la marque Domaine de La Jobeline

Déposée le 31 octobre 2014 par monsieur MAILLET PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de La Jobeline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est monsieur MAILLET PIERRE domicilié(e) 887 Route de la Roche Vineuse - 71960 - VERZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAILLET PIERRE domicilié(e) 887 Route de la Roche Vineuse - 71960 - VERZE - France.

La marque Domaine de La Jobeline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de La Jobeline arrivera à expiration en date du 31 octobre 2024.


M. MAILLET PIERRE - 887 Route de la Roche Vineuse - 71960 - VERZE - France


M. MAILLET PIERRE - 887 Route de la Roche Vineuse - 71960 - VERZE - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des bières) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine.