Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PETITE CHAMPAGNE PAUL MAILLET
Numéro de dépôt :
952626
Date de dépôt :
01/04/1976
Lieu de dépôt :
Cognac
Présentation de la marque PETITE CHAMPAGNE PAUL MAILLET
Déposée le 1 avril 1976 par monsieur Maillet (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « PETITE CHAMPAGNE PAUL MAILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PETITE CHAMPAGNE PAUL MAILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PETITE CHAMPAGNE PAUL MAILLET est expirée depuis le 1 avril 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510