Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur maillet jean-claude
/
vins a la carte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

vins a la carte
M. maillet jean-claude

Numéro de dépôt :
4349668
Date de dépôt :
28/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2027
vins a la carte de maillet jean-claude

Présentation de la marque vins a la carte

Déposée le 28 mars 2017 par monsieur maillet jean-claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « vins a la carte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est monsieur maillet jean-claude domicilié(e) 36 rue pasteur - 83150 - BANDOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE SIGNES, M. maillet michel domicilié(e) PA de SIGNES, 112 AVENUE paris, BP 724 - 83870 - SIGNES - France.

La marque vins a la carte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vins a la carte arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.


M. maillet jean-claude - 36 rue pasteur - 83150 - BANDOL - France


CELLIER DE SIGNES, M. maillet michel - PA de SIGNES, 112 AVENUE paris, BP 724 - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Bières.