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Marques déposées par monsieur MAILLET Jacky
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CAPIL'15
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPIL'15
Monsieur MAILLET Jacky
Monsieur MAILLET Gaston
Madame GAMBA Suzanne

Numéro de dépôt :
94524636
Date de dépôt :
09/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2004

Présentation de la marque CAPIL'15

Déposée le 9 juin 1994 par monsieur MAILLET Jacky, monsieur MAILLET Gaston, madame GAMBA Suzanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPIL'15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Les déposants sont monsieur MAILLET Jacky domicilié(e) Chemin de Tuyes no 86, 84450 SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France, monsieur MAILLET Gaston domicilié(e) Le Village, 84450 SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France, madame GAMBA Suzanne domicilié(e) 86 chemin des Tuyes, 84450 SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CAPIL'15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPIL'15 est expirée depuis le 9 juin 2004.


Monsieur MAILLET Jacky - Chemin de Tuyes no 86, 84450 SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France

Monsieur MAILLET Gaston - Le Village, 84450 SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France

Madame GAMBA Suzanne - 86 chemin des Tuyes, 84450 SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

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