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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAILLET CLAUDE
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La Baie du Soleil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Baie du Soleil
MAILLET CLAUDE SA

Numéro de dépôt :
98725070
Date de dépôt :
23/03/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2008

Présentation de la marque La Baie du Soleil

Déposée le 23 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) MAILLET CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Baie du Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAILLET CLAUDE domicilié(e) QUARTIER GAILLEUX, 83330 LE BEAUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 501 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MAILLET CLAUDE - France.

La marque La Baie du Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725070.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Baie du Soleil est expirée depuis le 23 mars 2008.

MAILLET CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : LA GAILLOTIERE GRANDE RESERVE 1996


MAILLET CLAUDE SA - QUARTIER GAILLEUX, 83330 LE BEAUSSET - France - SIREN 649501046


SA MAILLET CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Vins.