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Marques déposées par MAILLEBUAU GERARD
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LE COUTEAU DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE COUTEAU DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE
MAILLEBUAU GERARD

Numéro de dépôt :
3060104
Date de dépôt :
24/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2020

Présentation de la marque LE COUTEAU DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE

Déposée le 24 octobre 2000 par MAILLEBUAU GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COUTEAU DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est MAILLEBUAU GERARD domicilié(e) 15 “ LA GRAVE ” AV. D'ESPALION - 12190 - ESTAING - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GERARD MAILLEBUAU domicilié(e) 15 “ LA GRAVE ” AV. D'ESPALION - 12190 - ESTAING - France.

La marque LE COUTEAU DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 28 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE COUTEAU DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE est expirée depuis le 25 octobre 2020.

MAILLEBUAU GERARD a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX DE ST FLEURET D'ESTAING , LES BIJOUX D'ESTAING , LA COQUILLE DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE , LA MONTRE DE L'ADMIRAL D'ESTAING , LA CROIX DU CHATEAU D'ESTAING , PLAISIRS DU COEUR , LE BATON DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE , LA CROIX DU PONT D'ESTAING , ESTAING , ESTAING


MAILLEBUAU GERARD - 15 “ LA GRAVE ” AV. D'ESPALION - 12190 - ESTAING - France


GERARD MAILLEBUAU - 15 “ LA GRAVE ” AV. D'ESPALION - 12190 - ESTAING - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2010 n°2455989 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-25

- Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques - Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique ; fourchettes, cuillers (couverts) armes blanches ; rasoirs. - Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de noël. - Pâtisserie et confiserie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.