Présentation de la marque LE BATON DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE
Déposée le 24 octobre 2000 par MAILLEBUAU GERARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE BATON DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est MAILLEBUAU GERARD domicilié(e) 15 “ LA GRAVE ” AV. D'ESPALION - 12190 - ESTAING - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GERARD MAILLEBUAU domicilié(e) 15 “ LA GRAVE ” AV. D'ESPALION - 12190 - ESTAING - France.
La marque LE BATON DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAILLEBUAU GERARD - 15 “ LA GRAVE ” AV. D'ESPALION - 12190 - ESTAING - France
GERARD MAILLEBUAU - 15 “ LA GRAVE ” AV. D'ESPALION - 12190 - ESTAING - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2010 n°2455991 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-25
- Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques - Instruments de musique - Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de noël - Pâtisserie et confiserie - Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts); armes blanches ; rasoirs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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