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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAILLE
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CONFORBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORBEL
S.A. MAILLE

Numéro de dépôt :
93470410
Date de dépôt :
25/05/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2003

Présentation de la marque CONFORBEL

Déposée le 25 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) MAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAILLE domicilié(e) Z.I. de Favard, 47800 MIRAMONT DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 650 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis ANDRIEU FIDAL - France.

La marque CONFORBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORBEL est expirée depuis le 25 mai 2003.

MAILLE a également déposé les autres marques suivantes : FORBEL


S.A. MAILLE - Z.I. de Favard, 47800 MIRAMONT DE GUYENNE - France - SIREN 725650253


Monsieur Denis ANDRIEU FIDAL - France


Inscription le 30 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244974 - Publication au BOPI 1997-10-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

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