Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DU PAYS PEVELOIS
MAILLE Christian

Numéro de dépôt :
99796895
Date de dépôt :
08/06/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2009

Présentation de la marque MAISON DU PAYS PEVELOIS

Déposée le 8 juin 1999 par MAILLE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISON DU PAYS PEVELOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est MAILLE Christian, domicilié(e) 5 Allée des Bouleaux, 59830 LOUVIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque MAISON DU PAYS PEVELOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DU PAYS PEVELOIS est expirée depuis le 8 juin 2009.

MAILLE Christian a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE PEVELE , SEFORCE , FOOT EN NORD , EUROVIDEOFAX , LA PEVELOISE , TRES GRAND LILLE , EUROPATHEQUE , EUROEC H OFAX , LE PEVELOIS , EMBALLAGES DERNIERS JOURS 1999/2000


MAILLE Christian - 5 Allée des Bouleaux, 59830 LOUVIL - France


CABINET ECREPONT Robert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

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