Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRAISERAIE
Monsieur MAILLARD Joseph, Les Terres Jarnies, 44210 PORNIC

Numéro de dépôt :
1309000
Date de dépôt :
24/04/1984
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/04/1994
LA FRAISERAIE de MAILLARD Joseph

Présentation de la marque LA FRAISERAIE

Déposée le 24 avril 1984 par monsieur MAILLARD Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA FRAISERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MAILLARD Joseph - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BEZY Marc - France.

La marque LA FRAISERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRAISERAIE est expirée depuis le 24 avril 1994.

MAILLARD Joseph a également déposé les autres marques suivantes : MUSCADINE , MUROISE , GOSIER DE CHOUANS


Monsieur MAILLARD Joseph, Les Terres Jarnies, 44210 PORNIC - France


Mr BEZY Marc - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;gâteaux, confiserie, et pâtisseries;glace;fruits frais; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.