Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCOUNET
Maillard Frères

Numéro de dépôt :
954564
Date de dépôt :
04/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOCOUNET

Déposée le 4 mai 1976 par Maillard Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOCOUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maillard Frères domicilié(e) (soc. an.), 76, rue Barbusse, Avesnes-lez-Aubert (Nord). - France.

La marque DOCOUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOCOUNET est expirée depuis le 4 mai 1986.

Maillard Frères a également déposé les autres marques suivantes : DIXMAIL , BRIVENET , MIRAVAL , RACEN S , COTRONA , RUBIMAIL , VINIGAR , RACENET , COPEXTRA , ROSEMAILLES


Maillard Frères - (soc. an.), 76, rue Barbusse, Avesnes-lez-Aubert (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Vins, vins mousseux, alcools, eaux-de-vie, liquerus, spiritueux.