Déposée le 20 mars 1992 par la société MAILLARD ET FILS (S.A.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TNC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est la société MAILLARD ET FILS (S.A.R.L domicilié(e) 14, rue du Château LE BOULLAY D'ACHERES 28300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 806 920 286 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAILLARD ET FILS (SARL) Madame MAILLARD Madeleine - France.
La marque TNC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TNC est expirée depuis le 20 mars 2002.
MAILLARD ET FILS (S.A.R.L) - 14, rue du Château LE BOULLAY D'ACHERES 28300 - France - SIREN 806920286
MAILLARD ET FILS (SARL) Madame MAILLARD Madeleine - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Portes métalliques et portails métalliques industriels coulissants, basculants, pliants accordéons, battants. - Asservissements électriques de portes et portails
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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