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Marques déposées par monsieur Maillard Benoît
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Grande Charte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grande Charte
M. Maillard Benoît
M. Mathieu Francis

Numéro de dépôt :
4344615
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2027
Grande Charte de Maillard Benoît

Présentation de la marque Grande Charte

Déposée le 10 mars 2017 par monsieur Maillard Benoît et monsieur Mathieu Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Grande Charte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Les déposants sont monsieur Maillard Benoît domicilié(e) 35 rue Emile Landrin - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et monsieur Mathieu Francis domicilié(e) 34 d rue du Carroz - 1278 - LA RIPPE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Maillard Benoît domicilié(e) 35 RUE Emile Landrin - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque Grande Charte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grande Charte arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.


M. Maillard Benoît - 35 rue Emile Landrin - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France

M. Mathieu Francis - 34 d rue du Carroz - 1278 - LA RIPPE - Suisse


M. Maillard Benoît - 35 RUE Emile Landrin - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714882 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.