Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K'S NET
Mailhebiau, Philippe

Numéro de dépôt :
93452086
Date de dépôt :
21/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2003

Présentation de la marque K'S NET

Déposée le 21 janvier 1993 par Mailhebiau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K'S NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est Mailhebiau, Philippe, domicilié(e) Domaine du Lattay, 53240 Andouillé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Mailhebiau - France.

La marque K'S NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K'S NET est expirée depuis le 21 janvier 2003.


Mailhebiau, Philippe - Domaine du Lattay, 53240 Andouillé - France


Philippe Mailhebiau - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Petit instrument à main entrainé manuellement destiné à casser les pointes d'ampoules de produit cosmétique, pharmaceutique, vétérinaire et d'hygiène à usage médical et/ou paramédical, complément alimentaire et produit diététique