Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ca Cuisine aromatique
M. MAILHEBIAU Philippe

Numéro de dépôt :
4108973
Date de dépôt :
29/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2024
ca Cuisine aromatique de MAILHEBIAU Philippe

Présentation de la marque ca Cuisine aromatique

Déposée le 29 juillet 2014 par monsieur MAILHEBIAU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ca Cuisine aromatique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est monsieur MAILHEBIAU Philippe domicilié(e) Anahita - 40901 - BEAU-CHAMP-GRSE - Maurice.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS, SA, M. RIFON Dominique domicilié(e) 158 Avenue Josse Goffin - 1082 - BRUXELLES - Belgique.

La marque ca Cuisine aromatique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108973.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ca Cuisine aromatique est expirée depuis le 29 juillet 2024.

MAILHEBIAU Philippe a également déposé les autres marques suivantes : nomicrob


M. MAILHEBIAU Philippe - Anahita - 40901 - BEAU-CHAMP-GRSE - Maurice


PRONOVEM MARKS, SA, M. RIFON Dominique - 158 Avenue Josse Goffin - 1082 - BRUXELLES - Belgique


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Huiles essentielles ; huiles essentielles culinaires ; produits cosmétiques ; produits de parfumerie ;

Plats préparés de viande, de poisson, de crustacé, de volaille et de gibier à base d'épices et d'herbes aromatiques ; plats préparés de viande, de poisson, de crustacé, de volaille et de gibier à base d'huiles essentielles culinaires ; aliments à base d'huiles essentielles de plantes aromatiques, d'épices, d'agrumes, de fleurs et d'huile d'olive ; denrées alimentaires à base de viande, de poisson, de crustacé, de volaille, de gibier et de légumes préparés pour la consommation ou la conservation et contenant des huiles essentielles culinaires ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huiles d'olive aromatisées ;

Denrées alimentaires à base de riz, de pâte, de blé, de céréale, de farine, de féculents, de maïs et de semoule, préparés pour la consommation et la conservation et contenant des huiles essentielles culinaires ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; biscuits ; glaces comestibles ; pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; miel ; mets à base de farine ; sauces (condiments) ; épices ; condiments culinaires à base d'huiles essentielles ;

Conseils en matière de recettes culinaires à base d'huiles essentielles de plantes aromatiques, d'épices, d'agrumes, de fleurs et d'huile d'olive.