Marque renouvelée - Marque en vigueur

S.I.C.L. Système d'Information du Courrier en Ligne
MAILEVA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3331997
Date de dépôt :
28/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2024
S.I.C.L. Système d\'Information du Courrier en Ligne de MAILEVA

Présentation de la marque S.I.C.L. Système d'Information du Courrier en Ligne

Déposée le 28 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAILEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.I.C.L. Système d'Information du Courrier en Ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAILEVA domicilié(e) 10 avenue Charles de Gaulle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 335 693 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marchais Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque S.I.C.L. Système d'Information du Courrier en Ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.I.C.L. Système d'Information du Courrier en Ligne arrivera à expiration en date du 28 décembre 2024.

MAILEVA a également déposé les autres marques suivantes : SICL , TECHNOLOGY MAILEVA A LA DEMANDE , MAESTRA, LE HAUT DEBIT DU MARKETING DIRECT , Let'Post , ARCHIVEA , (Marque figurative) , TECHNOLOGY MAILEVA ON DEMAND , monbusinessfacile , à la demande , (Marque figurative)


MAILEVA, Société par actions simplifiée - 10 avenue Charles de Gaulle - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 424335693


Marchais Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2014 n°2571128 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-11-05

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, supports de données optiques et magnétiques, bandes vidéo, vidéogrammes ; disques acoustiques, optiques, magnétiques, compacts [audio-vidéo] ; cédéroms ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels [programmes enregistrés], progiciels de gestion ; appareils d'intercommunication ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; lecteurs de codes à barres ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; publications électroniques [téléchargeables]. Produits de l'imprimerie ; catalogues, brochures, livres, journaux, magazines, manuels, revues [périodiques] ; documentation imprimée destinée à être associée à un programme informatique, l'ensemble étant commercialisé en vue d'une même application ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; articles de papeterie, cartes de visite, papier à en-tête ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]. Service de recueil et de systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, mise à jour de bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; abonnement à une base de données [pour des tiers] ; transcription de communications ; études de marché, sondages d'opinion ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, courrier publicitaire, diffusion de matériel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et d'annonces publicitaires. Aide à la direction des affaires ; consultations et conseils en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; organisation, à buts commerciaux ou de publicité, de manifestations et d'expositions ; promotion des ventes [pour des tiers]. Télécommunications ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services de communications par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, sur réseaux nationaux et mondiaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; transmission de messages, de lettres, de télécopies ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations par voie électronique et télématique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale, notamment l'Internet, ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), en vue de permettre notamment les échanges de biens et de services entre entreprises ; expédition de dépêches ; location d'appareils de télécommunication. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, conception de systèmes informatiques, consultations en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique], conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location et maintenance de logiciels informatiques ; duplication de programmes informatiques ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; installation de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.