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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAIL 14
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MAIL 14
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAIL 14
MAIL 14, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
4013652
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2023
MAIL 14 de MAIL 14

Présentation de la marque MAIL 14

Déposée le 19 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAIL 14 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAIL 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAIL 14 domicilié(e) 14 ALLE DU MAIL - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 223 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque MAIL 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013652.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAIL 14 est expirée depuis le 19 juin 2023.

MAIL 14 a également déposé les autres marques suivantes : OSTEOTHERAPIE MAIL 14 , (Marque figurative) , ECOLE DU DOS MAIL 14 , EDD ECOLE DU DOS MAIL 14 , EDD MAIL 14


MAIL 14, S.A.R.L - 14 ALLE DU MAIL - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 511223315


CABINET SMISSAERT, Mme SMISAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Errata de la publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; activités sportives ;

Services médicaux ; conseils et informations dans le domaine de la santé notamment en matière de kinésithérapie et d'ostéopathie et de la prévention des pathologies des troubles musculo-squelettiques et rachidiens.