Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gamme Hélianthe
Mme MAIGNIEN-PETITJEAN Fabienne

Numéro de dépôt :
4260025
Date de dépôt :
25/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/03/2026
Gamme Hélianthe de MAIGNIEN-PETITJEAN Fabienne

Présentation de la marque Gamme Hélianthe

Déposée le 25 mars 2016 par madame MAIGNIEN-PETITJEAN Fabienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Gamme Hélianthe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est madame MAIGNIEN-PETITJEAN Fabienne domicilié(e) 5 Chemin de l'Etang - 25870 - CHATILLON LE DUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MAIGNIEN-PETITJEAN Fabienne domicilié(e) 5 Chemin de l'Etang - 25870 - CHATILLON LE DUC - France.

La marque Gamme Hélianthe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gamme Hélianthe arrivera à expiration en date du 25 mars 2026.


Mme MAIGNIEN-PETITJEAN Fabienne - 5 Chemin de l'Etang - 25870 - CHATILLON LE DUC - France


Mme MAIGNIEN-PETITJEAN Fabienne - 5 Chemin de l'Etang - 25870 - CHATILLON LE DUC - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Cosmétiques ; Crème de jour ; huiles de massage ;

Compléments alimentaires ; Compléments alimentaires sous forme de gélules, formules, macérats ; huiles à usage médical interne et externe.