Déposée le 4 novembre 2003 par monsieur MAÏGA ABBAYAHIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 9 MILLIMETRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est monsieur MAÏGA ABBAYAHIA domicilié(e) 9 Avenue DU GENERAL DE GAULLE,92360 MEUDON LA FORET - 92360 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MAÏGA ABBAYAHIA domicilié(e) 9, avenue du général de gaulle,92360 Meudon la forêt - 92360 - France.
La marque 9 MILLIMETRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9 MILLIMETRES est expirée depuis le 4 novembre 2013.
MAÏGA ABBAYAHIA a également déposé les autres marques suivantes : Rubi Rose
Mr MAÏGA ABBAYAHIA - 9 Avenue DU GENERAL DE GAULLE,92360 MEUDON LA FORET - 92360 - France
Mr MAÏGA ABBAYAHIA - 9, avenue du général de gaulle,92360 Meudon la forêt - 92360 - France
Inscription le 26 janvier 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°427025 - Publication au BOPI 2006-01-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
– vetements, chaussures, chapellerie, chemises, vetements en cuir ou imitation cuir. Ceintures (habillement) fourrures (vetement), gants (habillements), foulard cravates, chaussettes chaussons, chaussures de plage de ski ou de sport sous vetements, boneterie. – sac a main, a dos portefeuilles ; porte monnaie non en métaux précieux.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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